Lecourt Arnaud

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Centre de recherche et d'analyse juridique (CRAJ)

Contacts

Directeur

Sébastien PELLE

Professeur de droit privé et sciences criminelles

sebastien.pelle@univ-pau.fr (sebastien.pelle @ univ-pau.fr)

Tél : 05.59.40.80.14

 

Chargée de valorisation

Ingénieur d'études Contractuelle

alessandra.masciari@univ-pau.fr (alessandra.masciari @ univ-pau.fr)

Tél : 05.59.40.80.13

 

Gestionnaire

Cindy Guiot

Gestionnaire administrative et financière, SAENES

cindy.guiot@univ-pau.fr (cindy.guiot @ univ-pau.fr)

Tél : 05.59.40.80.12

 

Secrétariat

Valerie Larregle

valerie.larregle@univ-pau.fr (valerie.larregle @ univ-pau.fr)

Tél : 05.59.40.80.11

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Arnaud LecourtMaître de Conférences

Maître de Conférences


Directeur de l'Unité de Droit des Affaires (UDA/CRAJ)
Directeur de l’Institut d’Études Judiciaires, Université de Pau et des Pays de l’Adour
CoResponsable du M2 Juriste d’affaires franco-espagnol

Profil de carrière

2008 Habilitations à diriger les recherches

2003 Maître de conférences titulaire : Université de Pau et des Pays de l’Adour

2002-2003 Maître de conférences stagiaire : Université de Pau et des Pays de l’Adour

2002 Qualification aux fonctions de Maître de conférences, section 01 du CNU

2001 Doctorat de Droit privé et sciences criminelles sous la direction du Professeur Bernard Saintourens
          « Le juge et l’économie », soutenue à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour le 30 novembre 2001

1996-1997   DEA de droit privé général et sciences criminelles.


Responsabilités administratives, scientifiques et pédagogiques

Directeur de l’Institut d’Études Judiciaires, Université de Pau et des Pays de l’Adour.
CoResponsable du M2 Juriste d’affaires franco-espagnol.
Membre du Conseil scientifique de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour.
Membre de la Commission Relations Internationales, Université de Pau et des Pays de l’Adour.
Membre du Conseil de faculté, Faculté de droit, d’économie et de gestion de Pau.
Membre de la Commission d’experts de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour.
Président de l’Association des Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées.
Participation aux comités de sélection des Universités de Pau, de Bordeaux IV Montesquieu, Toulouse I Capitole et Nice Sophia Antipolis.

Domaines de recherche

Mes travaux de recherche ont été conduits essentiellement dans deux domaines du droit privé : le droit des affaires en général, et le droit des sociétés en particulier, et le droit des obligations. Ils manifestent ma volonté de diversifier mon activité scientifique. Ils traduisent également mon goût prononcé pour l’approche jurisprudentielle et pluridisciplinaire du droit, pour l’internormativité, qui favorisent les thématiques croisées et notamment les recherches sur les influences réciproques des disciplines et la réflexion sur les principes juridiques.
Dans ce cadre, mes travaux peuvent s’agencer autour de quatre grands pôles : le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit des obligations et le droit de la concurrence et de la distribution.

Direction de thèses

Santraille Anne-Christine, Essai sur le regroupement des professions juridiques et judiciaires.
Gestas Pierre-Marie, La notion de prêt responsable.
Semlali Souad, L’influence des principes civilistes sur l’évolution du droit des affaires. Etude comparée franco-marocaine.
Amiand Loic, Du recours moderne aux contrats de commissions par les réseaux de distribution.

 Jurys de thèses et HDR

• Thèses

- M. Carminati, La loyauté dans les relations commerciales au sens du Code de commerce, Université de Toulouse, 2013.
- Mme Bridji Ozoua, Brevet pharmaceutique et accès aux médicaments dans les pays en voie de développement, Université de Toulouse, 2013.
- M. Mori Sarti, La protection du patrimoine agricole brésilien : aspect de propriété intellectuelle et concurrence, Université de Toulouse, 2013.
- F. Gaillard,  Le droit des sociétés à l’épreuve de la société privée européenne, Bordeaux IV, 2012.
- St. Rézek, Théorie et pratique de vente de fonds de commerce, Bordeaux IV, 2010.
- Ph. Huynh Thuy, La protection des actionnaires des sociétés anonymes par les commissaires aux comptes, Université de Toulouse, 2010.
- L. Sellam-Gilles de Pelichy, Approche des spécificités des groupes publics, Université de Toulouse, 2009.

• HDR

- F. Onana Etoundi, les procédures simplifiées de recouvrement et voies d’exécution en OHADA : lueurs et leurres d’une réforme multiforme, Pau, 2013.

Expertise

Membre du réseau d’experts européens Transeuroexperts, pôle droit des sociétés.


Coordinateur de projets de recherche

Coordinateur pour l’Université de Pau du projet européen CITICOOP, projet à caractère transfrontalier en partenariat avec l’Université du Pays Basque (Saint Sébastien), les Barreaux de Bayonne et de Saint Sébastien et la Fondation Bidassoa Activa et dont le but est d’améliorer la qualité de vie dans les enclaves transfrontalières européennes. Cette problématique quotidienne transfrontalière est étudiée d’un point de vue juridique et le projet offre de développer des instruments de consultation et de conseil pour optimiser les actions des professionnels du droit. Les objectifs sont d’éliminer les dysfonctionnements et les déséquilibres juridiques découlant de la vie dans une zone transfrontalière, de former les opérateurs juridiques aux problèmes juridiques spécifiques qui en résultent et d’améliorer la coopération judiciaire entre les Etats membres.

Coordinateur, en tant que Directeur de l’UDA, d’un projet unissant le laboratoire palois de droit des affaires (UDA), l’Ecole régionale supérieure de la magistrature (ERSUMA) située au Bénin et l’Association pour la promotion de l’arbitrage en Afrique (APAA) située au Cameroun afin de développer des actions de formations es magistrats africains, des enseignements et des recherches spécifiques en droit des affaires OHADA. Les projets de recherche portent prioritairement sur l’harmonisation des contrats d’affaires dans l’espace OHADA confrontée aux principes UNIDROIT, sur l’étude comparative de la pratique de l’arbitrage commercial en droit OHADA et en droit européen et sur les risques de conflits de normes et de juridictions entre le droit OHADA et les organisations sous-régionales d’intégration économique.

Activités d'enseignement


Université de Pau et des Pays de l’Adour
- Droit commercial, L2
- Droit des sociétés, MSTCF 1ère année
- Propriété intellectuelle appliquée aux nouvelles technologies, MSG 2ème année
- Droit de la propriété industrielle, M2 Juristes d’affaires
- Droit de la consommation, M2 Agro alimentaire
- Méthodes et pratiques de la distribution, M2 Consommation
- Droit des obligations, Préparation à l’entrée au CRFPA et au concours de l’ENM
- Droit des biens, Préparation à l’entrée au CRFPA et au concours de l’ENM
- Droit des affaires, CAPET
- Séminaires M2 recherche, droit privé et sciences criminelles
- Procédure civile, M2 Droit privé et sciences criminelles
- Droit des entreprises en difficulté, M1

Université des Antilles et de la Guyane
- Droit des successions, M1 droit privé

Université de Barcelone (Espagne ; la UAB)
- Procédure civile, Master

Autres Activités

Formateur à l’Ecole Nationale de la Magistrature en droit communautaire.
Formateur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour – formation continue en droit des affaires pour les avocats, les notaires et les commissaires aux comptes (UDA/CRAJ)
Formateur à l’Université de Toulouse I Capitole – formation continue en droit des sociétés pour les commissaires aux comptes